Documents à télécharger

PCR 6 - Votre dossier d'inscription est disponible en téléchargement

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement l’ensemble des pièces nécessaires pour vous permettre de vous inscrire en Plan Collectif n°6.
Veuillez prendre ATTENTIVEMENT connaissance de la notice qui vous guidera pour remplir correctement ce dossier.
Votre dossier doit être déposé au Comité RQD avant le 17 novembre 2025.
Pensez bien à joindre votre RIB !
Nous sommes à votre disposition pour toute question au 04.67.12.15.39
 
 
1 - Notice explicative (A lire attentivement)
2 - Formulaire d'inscription FRANCEAGRIMER + Bulletin d'adhésion + Prévisionnel

Fiches thématiques

Le Comité RQD a rédigé les fiches thématiques ci-dessous. Elles vous permettront de mieux appréhender certaines notions, démarches,…. Elles vous sont proposées en téléchargement.

Le Comité RQD
FranceAgrimer
FranceAgrimer - PortailWeb
Douanes - La DGDDI
Douanes - Téléprocédure Parcel
Les autorisations de replantation
Les autorisations de plantation anticipée
Les cépages résistants
Les autorisations de plantation nouvelle
Les maladies de la vigne
Les autorisations de conversion de droits
Les surfaces à prendre en compte
La DJA
RVP et RMD